Mercredi 3 septembre 18h00 conseil municipal à Orange
Mercredi 3 septembre 18h00 conseil municipal
Ordre du jour.
Rapporteur Marie Françoise LORHO.
1/ Acquisition du lot N 7 de la copropriété cadastrée BV N°95 sise rue du pont neuf appartenant à Monsieur FAVAS Daniel.
2/ Aménagement de la rue et du chemin du Bel Enfant (emplacement réservé N° 51 du plan d'occupation des sols) acquisition d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section N° 56 appartenant à la S.A Electricité Réseau Distribution de France.
3/ Elargissement du Chemin Blanc, Bois Lauzon et du Petit Enfer (emplacement réservé N° 121 du plan d'occupation des sols) cession à titre gratuit des parcelles cadastrées section P N° 1701 et 1707 appartenant au syndicat libre du lotissement le Clos des Perrières.
4/ Création d'un bassin de rétention des eaux pluviales - ancienne route Royale (emplacement réservé N° 101 du plan d'occupation des sols) cession à titre gratuit d'une bande de terrain à détacher cadastrées section AS N° 148 appartenant à la S N C « Les Terres du Sud »
5/ Aménagement de la rue d'Espagne – régularisation des cessions gratuites des parcelles cadastrées AS N°108 et 115 appartenant à la société immobilière Frey.
6/ Accord de principe – projet de modification N°3 du Plan d'Occupation des Sols (POS) sur l'ensemble du territoire de la commune d'Orange.
7/ Vente d'une bande de terrain à détacher de la parcelle communale section AT N° 260 à la SNC « Les Terres du Sud »
8/ Réhabilitation de 10 anciens logements de fonction 377, rue Rodolphe D'Aymard et rue Georges Bizet : Lot N° 4 -Plomberie, Chauffage -Ferrent Xavier avenant N°1.
Rapporteur Jean Pierre PASERO
9/ Participation aux frais occasionnées par les sorties scolaire et classes découvertes hors Orange : Fixation d'un forfais par jour et par élèves Orangeois.
10/ Subvention exceptionnelle à l'association : « La Boule Atomique Orangeoise. »
Rapporteur Marie Thérèse GALMARD
11/ Association « La Principauté » - Conseil d'administration - Désignation de représentants de la ville d'Orange.
12/ Protocole d'accord résidence Raoul Rose avec l'association la Principauté.
Rapporteur Gilles VIVIEN
13/ Restauration de quatre tableaux de la cathédrale Notre Dame d'Orange - Chapelle de la Vierge - Demande de subventions.
14/ Cathédrale notre Dame de Nazareth restauration du maître autel - Demande de subventions - Délibération modificative.
Rapporteur Claude BOURGEOIS
15/ Réhabilitations complètes des chaufferies – Maisons des Association et Ecole des sables – Avenant N° 1 Fixation du forfait définitif du maître d'Oeuvre
Rapporteur Josette ADIASSE
16/ Budget annexe de l'assainissement – Admission en non valeur-
17/ Création d'un bassin de rétention des eaux pluviales et Aménagement d'un carrefour giratoire rue Alexis Carrel / Chemin de la Passerelle – Avenant N° 1 Fixation du forfait définitif du maître d'œuvre.
18/ Restructuration du chemin du Ramas – Approbation du marché.
19/ Restructuration Ancienne route Royale (Portion impasse Flemming CR N°1)
– Approbation du marché
20 Fourniture carburants et Fioul – Année 2007 2008 2009- Marché à bon de commande - Approbation de l'avenant N°1 Lot Gazole et Lot Fioul domestique – Résiliation des marchés Lot Gazole et Lot Fioul domestique.
21/ Dénomination de la voie privée situé 77 route de Caderousse : « Impasse des Cactus »
Rapporteur Claude TONDEUR
22/ Budget principal ville d'Orange - Admission en non valeur -
Commentaires
chapy chapo le 04/09/2008 à 12:57:02
Bonjour.
Voilà je me suis procuré la délibération 9. Que je reproduis ci-après.
N'ayant pas le droit d'intervention, j'ai besoin néanmoins besoin de précisions.
1/ J'ai bien noté une augmentation de la dotation par enfant, mais je n'ai pas compris pourquoi au final l'opposition affirmait que cela revenait à une diminution de participation.
Est ce à dire que le mot regrouper signifie qu'une seule sortie sera prise en compte dans l'année. (Soit plus de doublon, par exemple sortie de fin d'année - classe verte pour une même classe = donc la participation devient annuelle ce qui n’était peut être pas le cas avant?
2/ Monsieur Pasero dit: Que les dotations photocopies ont été multipliées par 2,5 est ce vrai?
Qu'il ne jugeait pas utile d'augmenter le forfait annuel fourniture scolaire. Depuis quand n'a t il pas été augmenté? Il me semble depuis le premier mandat de M Bompart. Il est vrai qu'en 14 ans le coût de la vie est resté stable...
3/ Monsieur Le maire qui est contre toute sortie, laisse le soin à l'adjoint d'approuver celles-ci. Se dégage t il ainsi de toute responsabilité en le réaffirmant dès que possible ou est ce un discours permettant de camper l'image de ce monsieur dans certains esprits, ou monopoliser la parole est un amusement et au dépend de qui ? Pasero ferait bien de se méfier certaines responsabilités ont l’air d’être trop lourde à assumer pour d’autre.
Malgré tous ces points noirs, je reconnais que nos groupes scolaires ont pris un bon coup de jeune. Ceci expliquant peut être ces choix d’économies par ailleurs. Voir l’article du Dauphiné du 12 aout 2008 : HUIT GROUPE SCOLAIRE SUR 10 EN CHANTIER CET ETE - 2.1 millions d’euro de travaux dans les écoles pour l’été 2008- « C’est du même niveau que l’an dernier » dixit M PASERO.
RAPPORTEUR ; Jean-Pierre PASERO
DOSSIER N°9
PARTICIPATION AUX FRAIS OCCASIONNES PAR LES SORTIES
SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTE HORS ORANGE: FIXATION
D’UN FORFAIT PAR JOUR ET PAR ELEVE ORANGEOIS.
Le rapporteur expose:
Par délibération en date du 12 décembre 2000, le Conseil Municipal fixait à 3.35 € par jour et par élève orangeois le montant de la participation de la ville aux frais occasionnés par les séjours «Classes de Découverte que les écoles publiques et privées «Orange organisent dans le cadre de leurs activités pédagogiques.
La ville d’orange souhaite regrouper, pour les écoles publiques, toutes les sorties scolaires hors Orange et augmenter le forfait par jour et par enfant orangeois dans la limite d’une sortie par an et par enfant.
En outre, elle désire faire bénéficier les écoles privées du même forfait et des mêmes conditions pour les sorties « Classes de Découverte » hors Orange.
Il est donc demandé au Conseil Municipal de bien vouloir:
I0) FIXER le montant du forfait par jour et par enfant orangeois à 7€ TTC à partir de la rentrée scolaire 2008/2009.
2°) - DIRE que cette subvention sera versée à l’issue de la sortie scolaire sur présentation d’une liste des enfants orangeois bénéficiaires et d’un projet pédagogique lié à l’activité pour les sorties avec nuitées.
3°) - PRECISER que le financement de ces actions sera prévu chaque année au budget, fonction 255, nature 6574.
4°) - AUTORISER Monsieur le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer tous documents afférents à ce dossier.
Orange libre le 04/09/2008 à 10:05:49
Merci pour le compte-rendu, je n'ai pas pu me dégager pour y assister.
Une fois de plus, je constate que M. Bompard souhaite maintenir la population dans la plus grande ignorance!
Même les enfants sont la cible de cette politique.
M. le maire n'a-t-il jamais fait de la mobylette, sauté dans l'eau depuis un rocher, et bien d'autres distractions NORMALES pour un enfant.
Les sorties scolaires sont encadrées, sécurisées et c'est le moyen pour eux d'apprendre la vie autrement qu'en classe ou dans un hall de HLM!
Non, monsieur le maire n'a pas le droit de maintenir cette politique d'enfermement, d'abêtissement.
Les sorties sont aussi là pour partager le savoir, la culture, le souvenir, comme cette exposition à la maison du département qui aura lieu à la fin du mois.
C'est la commémoration de l'anniversaire de l'armistice de 1918 (90 ans) avec des panneaux explicaifs, des lectures de lettres de poilus.
C'est organié par Expressions Littéraires Universelles, en collaboration avec le Souvenir Fançais, les Anciens Comabttants et les Médaillés militaires.
Une dizaine de classes sont déjà inscrites.
Monsieur le maire serait contre ce genre de sortie scolaire?
Les enfants n’auraient pas le droit d’honorer la mémoire des soldats morts pour la France? De quel droit voudrait-il les en priver?
Pour lui, tout est caricature :
une sortie d'élèves = le rodéo dans la rue, Beyrouth dans les quartiers.
Il faudrait qu'il s'éveille un peu à la vie, qu'il se rende compte que nos enfants, comme tous les enfants de la terre ont besoin de s'épanouir dans leur ville, dans leurs quartiers.
Tous ne sont pas des fumeurs de joints, bruleurs de voitures, voleurs, violeurs, casseurs et autres qualificatifs qu'il leur fait facilement porter!
Quant à info qui critique ce blog, ce n’est qu’un roquet qui aboie derrière son grillage, dans la peur et l’anonymat.
Il critique ceux qui viennent alors qu’il en fait partie
Il critique les propos sans aucune proposition
Il nie nos remarques sans ouvrir de débat...
Merci d’être aussi caricatural que notre maire, mais vous n’êtes pas obligé d’être aussi ridicule, tout le monde rigole de vos interventions stériles.
Toto le 04/09/2008 à 09:15:22
A Info, vous affirmez qu'il n'est pas besoin de venir ici pour avoir un ordre du jour du CM. Mais vous oubliez de donner les autres sources consultables. Si vous parlez de l'affichage public sous la mairie, je ne vois pas de comparaison: d'un coté vous êtes debout avec rien si ce n'est un carnet et crayon et personne pour vous renseignez ou discutez sur certaines délibérations bizarres... de l'autre vous êtes entre ami ou chez vous - dans ces deux cas il y pas photo je préfère ce site- Si vous parlez du site officiel de la mairie, je ne vois encore ce matin qu'un listing d’adresse et de banalité de plus cela fait des lustres que chaque page intéressante porte l'inscription « Retour très prochainement. » à la place d’une info concrète. A part cela donnez moi une source non payante et approchant le confort d’accès de celle-ci car je l’avoue j’en suis bien ignorant.
Petit compte rendu du CM le 03/09/2008 à 20:20:27
Conseil très court comme le laissait prévoir le nombre et le contenu des ordre du jour. Fin 19h15. Toujours une ambiance bonne enfant. Peu de délibérations ont été discutées. La délib 4 sur le fait que la commune créait un bassin - bien gand mot pour un fossé selon la conseillière UMP- pour le seul avantage du propriètaire cèdant le bout de terrain. La délib 7 car les plans du cadastre et ceux présentés par les document proposés pour le conseil n'était pas identique. Le terrain cédé comme ancienne emprise n'ayant plus lieu d'être, était en fait un ancien bassin de rétention en mauvais état. Donc cette délibération a été suspendue. La délib 9. Le maire est contre toute sorties scolaires, il en a donné des raisons personnelles.( danger d'accidents, nécessité de recentrer les apprentissages sur lire et compter, enseignement concentrer sur quatre jours incompatible avec un bon enseignement...) les délib 11 et 12 concernant l' Association « La Principauté » ont été l'occasion aussi d'un long échange entre les deux conseillers du conseil général. L'opposition demandant une des quatre places de la ville au Conseil d’administration. Le maire a promis de demander un cinquième siege pour l'opposition... C'est a peu près tout. A noter l'absence de Anne Marie Hautan. La présence de Madame le maire de Bollène debout dans l'encadrement de la salle. Un public sur trois rangs très clairsemés. Pas de police municipale dans le hall.
info le 03/09/2008 à 20:05:15
pour les ignorants pas besoin de venir ici pour avoir un ordre du jour du CM ainsi que la date !!!
(comme quoi sans le NET vous etent vite perdu..... pauvre france.
sirra le 02/09/2008 à 22:50:33
Idem Victor car j'apprécie tout particulièrement cette rubrique (OJ, compte-rendus).
TOTO le 02/09/2008 à 18:23:00
Ben dis donc petite rentrée à Orange. Toujours pas de travaux (mosquée, complexe sportif...) ou d'aménagement de prévu, l'eternelle voirie, l'entretient des batiments communaux - normal-. Ce sera sans doute un conseil bouclé en moins d'une heure. Cela ne vaut pas le déplacement.
Orange Libre le 02/09/2008 à 12:21:47
Merci de votre soutien.
Ce n'est pas toujours évident de tenir un blog comme celui-ci, vous en lisez certains commentaires très… déplacés et méprisants.
Pour les C.M, je ne suis pas le seul à permettre qu'ils soient en ligne, que les personnes qui m'aident soient ici remerciées, elles se reconnaîtront…
Victor le 02/09/2008 à 10:22:26
Merci pour votre info, au moins vous êtes présent et constant dans vos publications. J'apprécie particulièrement cette publication des ordre du jour du CM ainsi que les commentaires et compte rendu des séances.
Commentaires
chapy chapo le 04/09/2008 à 12:57:02Bonjour.
Voilà je me suis procuré la délibération 9. Que je reproduis ci-après.
N'ayant pas le droit d'intervention, j'ai besoin néanmoins besoin de précisions.
1/ J'ai bien noté une augmentation de la dotation par enfant, mais je n'ai pas compris pourquoi au final l'opposition affirmait que cela revenait à une diminution de participation.
Est ce à dire que le mot regrouper signifie qu'une seule sortie sera prise en compte dans l'année. (Soit plus de doublon, par exemple sortie de fin d'année - classe verte pour une même classe = donc la participation devient annuelle ce qui n’était peut être pas le cas avant?
2/ Monsieur Pasero dit: Que les dotations photocopies ont été multipliées par 2,5 est ce vrai?
Qu'il ne jugeait pas utile d'augmenter le forfait annuel fourniture scolaire. Depuis quand n'a t il pas été augmenté? Il me semble depuis le premier mandat de M Bompart. Il est vrai qu'en 14 ans le coût de la vie est resté stable...
3/ Monsieur Le maire qui est contre toute sortie, laisse le soin à l'adjoint d'approuver celles-ci. Se dégage t il ainsi de toute responsabilité en le réaffirmant dès que possible ou est ce un discours permettant de camper l'image de ce monsieur dans certains esprits, ou monopoliser la parole est un amusement et au dépend de qui ? Pasero ferait bien de se méfier certaines responsabilités ont l’air d’être trop lourde à assumer pour d’autre.
Malgré tous ces points noirs, je reconnais que nos groupes scolaires ont pris un bon coup de jeune. Ceci expliquant peut être ces choix d’économies par ailleurs. Voir l’article du Dauphiné du 12 aout 2008 : HUIT GROUPE SCOLAIRE SUR 10 EN CHANTIER CET ETE - 2.1 millions d’euro de travaux dans les écoles pour l’été 2008- « C’est du même niveau que l’an dernier » dixit M PASERO.
RAPPORTEUR ; Jean-Pierre PASERO
DOSSIER N°9
PARTICIPATION AUX FRAIS OCCASIONNES PAR LES SORTIES
SCOLAIRES ET CLASSES DE DECOUVERTE HORS ORANGE: FIXATION
D’UN FORFAIT PAR JOUR ET PAR ELEVE ORANGEOIS.
Le rapporteur expose:
Par délibération en date du 12 décembre 2000, le Conseil Municipal fixait à 3.35 € par jour et par élève orangeois le montant de la participation de la ville aux frais occasionnés par les séjours «Classes de Découverte que les écoles publiques et privées «Orange organisent dans le cadre de leurs activités pédagogiques.
La ville d’orange souhaite regrouper, pour les écoles publiques, toutes les sorties scolaires hors Orange et augmenter le forfait par jour et par enfant orangeois dans la limite d’une sortie par an et par enfant.
En outre, elle désire faire bénéficier les écoles privées du même forfait et des mêmes conditions pour les sorties « Classes de Découverte » hors Orange.
Il est donc demandé au Conseil Municipal de bien vouloir:
I0) FIXER le montant du forfait par jour et par enfant orangeois à 7€ TTC à partir de la rentrée scolaire 2008/2009.
2°) - DIRE que cette subvention sera versée à l’issue de la sortie scolaire sur présentation d’une liste des enfants orangeois bénéficiaires et d’un projet pédagogique lié à l’activité pour les sorties avec nuitées.
3°) - PRECISER que le financement de ces actions sera prévu chaque année au budget, fonction 255, nature 6574.
4°) - AUTORISER Monsieur le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer tous documents afférents à ce dossier.
Orange libre le 04/09/2008 à 10:05:49
Merci pour le compte-rendu, je n'ai pas pu me dégager pour y assister.
Une fois de plus, je constate que M. Bompard souhaite maintenir la population dans la plus grande ignorance!
Même les enfants sont la cible de cette politique.
M. le maire n'a-t-il jamais fait de la mobylette, sauté dans l'eau depuis un rocher, et bien d'autres distractions NORMALES pour un enfant.
Les sorties scolaires sont encadrées, sécurisées et c'est le moyen pour eux d'apprendre la vie autrement qu'en classe ou dans un hall de HLM!
Non, monsieur le maire n'a pas le droit de maintenir cette politique d'enfermement, d'abêtissement.
Les sorties sont aussi là pour partager le savoir, la culture, le souvenir, comme cette exposition à la maison du département qui aura lieu à la fin du mois.
C'est la commémoration de l'anniversaire de l'armistice de 1918 (90 ans) avec des panneaux explicaifs, des lectures de lettres de poilus.
C'est organié par Expressions Littéraires Universelles, en collaboration avec le Souvenir Fançais, les Anciens Comabttants et les Médaillés militaires.
Une dizaine de classes sont déjà inscrites.
Monsieur le maire serait contre ce genre de sortie scolaire?
Les enfants n’auraient pas le droit d’honorer la mémoire des soldats morts pour la France? De quel droit voudrait-il les en priver?
Pour lui, tout est caricature :
une sortie d'élèves = le rodéo dans la rue, Beyrouth dans les quartiers.
Il faudrait qu'il s'éveille un peu à la vie, qu'il se rende compte que nos enfants, comme tous les enfants de la terre ont besoin de s'épanouir dans leur ville, dans leurs quartiers.
Tous ne sont pas des fumeurs de joints, bruleurs de voitures, voleurs, violeurs, casseurs et autres qualificatifs qu'il leur fait facilement porter!
Quant à info qui critique ce blog, ce n’est qu’un roquet qui aboie derrière son grillage, dans la peur et l’anonymat.
Il critique ceux qui viennent alors qu’il en fait partie
Il critique les propos sans aucune proposition
Il nie nos remarques sans ouvrir de débat...
Merci d’être aussi caricatural que notre maire, mais vous n’êtes pas obligé d’être aussi ridicule, tout le monde rigole de vos interventions stériles.
Toto le 04/09/2008 à 09:15:22
A Info, vous affirmez qu'il n'est pas besoin de venir ici pour avoir un ordre du jour du CM. Mais vous oubliez de donner les autres sources consultables. Si vous parlez de l'affichage public sous la mairie, je ne vois pas de comparaison: d'un coté vous êtes debout avec rien si ce n'est un carnet et crayon et personne pour vous renseignez ou discutez sur certaines délibérations bizarres... de l'autre vous êtes entre ami ou chez vous - dans ces deux cas il y pas photo je préfère ce site- Si vous parlez du site officiel de la mairie, je ne vois encore ce matin qu'un listing d’adresse et de banalité de plus cela fait des lustres que chaque page intéressante porte l'inscription « Retour très prochainement. » à la place d’une info concrète. A part cela donnez moi une source non payante et approchant le confort d’accès de celle-ci car je l’avoue j’en suis bien ignorant.
Petit compte rendu du CM le 03/09/2008 à 20:20:27
Conseil très court comme le laissait prévoir le nombre et le contenu des ordre du jour. Fin 19h15. Toujours une ambiance bonne enfant. Peu de délibérations ont été discutées. La délib 4 sur le fait que la commune créait un bassin - bien gand mot pour un fossé selon la conseillière UMP- pour le seul avantage du propriètaire cèdant le bout de terrain. La délib 7 car les plans du cadastre et ceux présentés par les document proposés pour le conseil n'était pas identique. Le terrain cédé comme ancienne emprise n'ayant plus lieu d'être, était en fait un ancien bassin de rétention en mauvais état. Donc cette délibération a été suspendue. La délib 9. Le maire est contre toute sorties scolaires, il en a donné des raisons personnelles.( danger d'accidents, nécessité de recentrer les apprentissages sur lire et compter, enseignement concentrer sur quatre jours incompatible avec un bon enseignement...) les délib 11 et 12 concernant l' Association « La Principauté » ont été l'occasion aussi d'un long échange entre les deux conseillers du conseil général. L'opposition demandant une des quatre places de la ville au Conseil d’administration. Le maire a promis de demander un cinquième siege pour l'opposition... C'est a peu près tout. A noter l'absence de Anne Marie Hautan. La présence de Madame le maire de Bollène debout dans l'encadrement de la salle. Un public sur trois rangs très clairsemés. Pas de police municipale dans le hall.
info le 03/09/2008 à 20:05:15
pour les ignorants pas besoin de venir ici pour avoir un ordre du jour du CM ainsi que la date !!!
(comme quoi sans le NET vous etent vite perdu..... pauvre france.
sirra le 02/09/2008 à 22:50:33
Idem Victor car j'apprécie tout particulièrement cette rubrique (OJ, compte-rendus).
TOTO le 02/09/2008 à 18:23:00
Ben dis donc petite rentrée à Orange. Toujours pas de travaux (mosquée, complexe sportif...) ou d'aménagement de prévu, l'eternelle voirie, l'entretient des batiments communaux - normal-. Ce sera sans doute un conseil bouclé en moins d'une heure. Cela ne vaut pas le déplacement.
Orange Libre le 02/09/2008 à 12:21:47
Merci de votre soutien.
Ce n'est pas toujours évident de tenir un blog comme celui-ci, vous en lisez certains commentaires très… déplacés et méprisants.
Pour les C.M, je ne suis pas le seul à permettre qu'ils soient en ligne, que les personnes qui m'aident soient ici remerciées, elles se reconnaîtront…
Victor le 02/09/2008 à 10:22:26
Merci pour votre info, au moins vous êtes présent et constant dans vos publications. J'apprécie particulièrement cette publication des ordre du jour du CM ainsi que les commentaires et compte rendu des séances.