Conseil Municipal d'Orange, Mercredi 22 juillet 2009 : ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR       : Jean-Pierre PASERO  
Pouvoir donné par Marie-France LORHO
1 AMENAGEMENT   DE   LA   RUE   YVONNE   PERTAT   (EMPLACEMENT RESERVE N°15 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – CREATION D'UNE LIAISON   RN7/RD68   (EMPLACEMENT   RESERVE   N°81   AU   PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A   DETACHER   DE   LA   PARCELLE   CADASTREE   SECTION   I   N°402 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME KOROMPLI
2 EXTENSION DU  CIMETIERE   COMMUNAL   (EMPLACEMETN  RESERVE N°104  AU  PLAN D'OCCUPATION DES   SOLS)   –   ACQUISITION DE   LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°140 ET D'UNE BANDE DE TERRAIN A   DETACHER   DE   LA   PARCELLE   CADASTREE   SECTION   I   N°135 APPARTENANT AU GFA DE LA CROIX ROUGE
3 AMENAGEMENT  DE   LA  RUE  DES   BLANCHISSEURS   (EMPLACEMENT RESERVE N°113 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS)  – ACQUISITION DE   BANDES   DE   TERRAINS   A   DETACHER   DES   PROPRIETES CADASTREES SECTION BD N°39 ET 373
4 LIAISON   PARKING   SULLY/BOULEVARD   EDOUARD   DALADIER (EMPLACEMENT RESERVE N°22 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DU LOT N°1 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION BT N°350 SISE RUE DU NOBLE APPARTENANT A MADAME DOMERGUE NICOLE
5 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.) SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ORANGE

RAPPORTEUR       : Jean-Pierre PASERO  
6 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L’ASSOCIATION   "LA   BOULE ATOMIQUE"
7 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L’ASSOCIATION   "LA   BOULE ORANGEOISE"
8 NOUVELLE   PARTICIPATION   DES   FAMILLES   AUX   FRAIS   DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES DE LA VILLE D’ORANGE
9 REVISION DES  DIFFERENTES   FORMULES  D’ACCUEIL ET NOUVELLE PARTICIPATION DES   FAMILLES  AUX  FRAIS  DE   FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES DE LA VILLE D’ORANGE
10 APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE   LOISIRS   PERISCOLAIRES   ET   EXTRASCOLAIRES   DE   LA   VILLE D’ORANGE

RAPPORTEUR       : Marie-Thérèse GALMARD  
11 CONTRIBUTION   DE   LA   COMMUNE   D'ORANGE   AU   FONDS DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

RAPPORTEUR       : Gilles VIVIEN  
12 ARCHIVES MUNICIPALES – PROJET DE RESTAURATION, RELIURE, MICROFILMAGE ET CONDITIONNEMENT DE DOCUMENTS D'ARCHIVES – DEMANDE DE SUBVENTIONS 2009
13 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE   A RAYONNEMENT   COMMUNAL – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
14 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL DE 3ème CATEGORIE – APPLICATION DES TARIFS ART DRAMATIQUE AUX ENFANTS A PARTIR DE 8 ANS ET AUX ADULTES

RAPPORTEUR       : Gérald TESTANIERE  
15 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN
RAPPORTEUR       : Angèle MAIMONE  
16 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE   ET DES ETUDES ECONOMIQUES  (INSEE) POUR LA TRANSMISSION DES DONNEES D'ETAT CIVIL PAR INTERNET

RAPPORTEUR       : Claude BOURGEOIS  
17 REHABILITATION DU BATIMENT PRINCIPAL DU CENTRE DE LOISIRS DE
BOISFEUILLET - APPROBATION DES MARCHES

RAPPORTEUR       : Josette ADIASSE  
18 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – CREATION DE VOIE ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET LE CHEMIN DE LA CROIX-ROUGE – EMPLACEMENT RESERVE N°3
19 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – CREATION DE VOIE ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET LE CHEMIN DE LA CROIX-ROUGE – EMPLACEMENT RESERVE N°4
20 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – AMENAGEMENT DE L'AVENUE DARDUN OUEST
21 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SPANC (SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF)

RAPPORTEUR       : Denis SABON  
22 ADHESION AU REGIME D'ASSURANCE-CHOMAGE

RAPPORTEUR       : Jacques PAVET  
23 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – POMPES FUNEBRES
24 BUDGET SUPPLEMENTAIRE  -  EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - CREMATORIUM