Conseil Municipal d'Orange, Mercredi 15 avril 2009 : ORDRE DU JOUR

Ordre du jour du conseil municipal du 15 avril

RAPPORTEUR : Marie-France LORHO
1/ LOTISSEMENT « LA SOULEIADO » SIS RUE DU BOURBONNAIS – CLASSEMENT DES VOIES ET RESEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
 
2/ AMENAGEMENT DE L’IMPASSE DE VERDUN ET DU CARREFOUR RN7/ALBIN DURAND / IMPASSE DE VERDUN (EMPLACEMENT RESERVE N°92 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ECHANGE AVEC SOULTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION I N°1766 EN CONTREPARTIE D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°1578 APPARTENANT A MONSIEUR BERNARD JEAN-CLAUDE
 
3/ RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIEILLES ET DE LA RUE DESCARTE – ECHANGE DE TERRAIN SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE HLM « NOUVEAU LOGIS PROVENCAL »
 
4/ AMENAGEMENT DE  L’AVENUE DE  L’ARC DE TRIOMPHE  ET DE  SES ABORDS  –  DECLARATION  DE  PROJET  PREALABLE  À  LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
   
5/  REAMENAGEMENT DU QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE ET DE SES ABORDS – COMPROMIS DE VENTE DU TERRAIN FORME DES ILOTS C ET D AVEC LA SOCIETE AEGIDE PROMOTION INVESTISSEMENT
 
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
6/  INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX INSTITUTEURS POUR 2008 : IRL DE BASE
 
7/  INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX INSTITUTEURS POUR 2008 : INSTITUTEURS BENEFICIANT DE LA MAJORATION DE 25%
 
8/  CREATION D’UN PLATEAU SPORTIF DU GYMNASE DE FOURCHEVIEILLES – APPROBATION DU PRINCIPE DE REALISATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD
9/  CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE
 
RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE
10/  CONVENTION D’OCCUPATION DU STAND DE TIR DE LA VILLE PAR LA POLICE MUNICIPALE DES COMMUNES ENVIRONNANTES AVEC FIXATION DU TARIF UTILISATEUR
 
11/  ASSOCIATION LUMIERE DE DIEU – PROTOCOLE D’ECHANGE ET CHARTE REPUBLICAINE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LIEU AU CULTE MUSULMAN
 
RAPPORTEUR : Claude BOURGEOIS
12  RECONSTRUCTION DU CREMATORIUM ET REFECTION DES TOITURES DU CENTRE FUNERAIRE DU COUDOULET – APPROBATION DES MARCHES
 
13/  SA DELEPLANQUE ET CIE – DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL
 
RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
Pouvoir donné à Claude BOURGEOIS
14/  ZAC  PORTE  SUD  –  AMENAGEMENT  DES  EQUIPEMENTS  PUBLICS  – ACCES  ILOT  3  –  BASSIN  DE  RETENTION  –  APPROBATION  DES MARCHES
   
15/  RESTRUCTURATION  DES  RUES  D’IRLANDE  ET  DU  DANEMARK  – APPROBATION DES MARCHES
 
16/  RESTRUCTURATION  DU  QUARTIER  DE  FOURCHEVIELLES  – APPROBATION DES MARCHES
 
17/  MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ET ETUDES COMPLEMENTAIRES – SOGREAH  –  AVENANT  N°2  –  CREATION  DU  NOUVEAU  RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE LA STATION D’EPURATION
 
18/  EVACUATION  ET  ELIMINATION  DES  BOUES  DE  LA  STATION D’EPURATION  URBAINE  -  ANNEES  2009  A  2011  -  APPROBATION  DU MARCHE
 
19/  VENTE D’UN TRACTOPELLE FERMEC
 
RAPPORTEUR : Armand BEGUELIN
20/  CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES MARCHES DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

RAPPORTEUR : Claude TONDEUR
21/  BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2009


Article ajouté le 2009-04-10 , consulté 276 fois

Commentaires


Toto le 08/05/2009 à 07:41:45
NON vous n'avez pas mal lu mais je me suis mal fait comprendre comme la presse il semblerait...
1/ Le Lycée actuellement ne demande rien enfin si que l'on épargne son espace de vie...2/ Puisque on lui a refusé ce terrain en temps oportun la région a fait construire le lycée de Bollène pour palier au plus pressé. Car depuis plusieurs décénies le lycée souffrait d'un sureffectif éttoufant, ce n'est plus le cas depuis l'ouverture de Bollène. 3/ Il a bien été refusé de céder ce terrain à la région par la mairie ceci m'a été confirmé personnellement par l'actuel proviseur, mais bon ce refus ne date pas d'hier!
4/ le Lycée de Bollène est très excentré ce qui pose pas mal de souci d'accès, aux étudiants comme aux personels , par exemple aux assistants en langue étrangères venant en train car affectés à plusieurs étabissement( Orange Bollène). 5/ Ce refus de la part du maire est préjudiciable à Orange économiquement car le Lycée d'Orange est bridé par manque de place dans son développement de nouvelles fillières post BAC comme des BTS et des IUT. ce type de développement échapera donc à Orange au profit d'autre ville. c'est dommage car Orange aurait eu bien besoin de telles fillières . ceci pour dépénaliser géographiquement une certaine tranche de la population qui a du mal pécunièrement à accèder à ce niveau de qualification.
Mais aussi parce que cela apporte une population jeune demandeuse d'autres activités que des thés dansants.
Mais les jeunes à Orange pour la mairie on sait bien qu'il ne compte pas. Un regret: ces derniers ne savent pas prendre leur revenche au moment des élections.
Poisson nageur le 07/05/2009 à 12:47:35
Réponse à XXX
Quand je vois Bompard parler de chiffres, je prends peur ==> Il mélange allégrement les Euros, les francs, les anciens francs... bref n'a aucune notion des sommes (Cf les débats en CM !!!).
Quand on veut se séparer de son chien, on l'accuse de la rage ==> Pour le projet "Piscine" c'est pareil ==> A l'évidence, Bompard ne veut pas/plus de se projet - Pour le torpiller, il balance des chiffres fantaisistes dans la nature !
Une recherche sur internet (rapport d'activité des DSP piscines) prouve que le "déficit" (En contre partie des charges imposées au délégataire - mise à dispo des scolaires, associations et clubs sportifs - la commune est obligée de verser une subvention d'équilibre au délégataire) varie selon les communes de 50 à 400 000 € !
Nous sommes loin de la fourchette annoncée (400 à 2 000 000 €).

Ce projet faisait partie des promesses électorales de Bompard en 2008 !
C'est révélateur de son mode de fonctionnement : il balance un projet à la sauvette sans en connaitre les tenants et aboutissants : cout d'investissement, cout de fonctionnement ==> ce qui est irresponsable !

Et quid des indemnités versées aux lauréats du concours d'architectes (au moins 150 000 € !) ?

Aprés cela, il se dit bon gestionnaire ??!!!

sirra le 06/05/2009 à 23:26:43
Si ma mémoire n'est pas défaillante j'ai lu précédemment dans la presse que le lycée n'ayant plus de projet laissait le terrain à la mairie d'Orange.
J'ai retenu cette info parce qu'elle me surprenait.

A présent le lycée aurait des projets ?
Je ne comprend plus rien.
toto le 06/05/2009 à 21:19:37
à George. le lycée avaient des projets pour ces terrains et a sollicité le maire pour en disposer mais la mairie a refusé. Dommage les fouilles auraient été faite par la région et nous aurions peut être améliorer l'offre des fillières post BAC pour les étudiants du nord Vaucluse.
george le 05/05/2009 à 15:03:28
Concernant l'aménagement de l'Arc, c'est une aberration de confier la parcelle qui jouxte le lycée à un promoteur pour faire du locatif.
Si notre maire avait un peu de jugeotte sur le rayonnement de notre ville, il aurait négocié avec l'Education Nationale et la Région pour mettre à disposition ce terrain afin d'améliorer les équipements du lycée, cela pouvant permettre d'ouvrir des sections BTS ou IUT qui elles-même favorisaient l'implantation de PME à proximité.
Sachez que Montélimar (même nombre d'habitants qu'Orange) a 8 filières de BTS alors qu'Orange n'en a qu'une.
arc le 01/05/2009 à 09:00:15
bon, il serait peut etre judicieux que l'opposition à orange s'interresse à la société ayant fait l'achat des 2 lots de l'arc. aller voir du coté de son siret et vous constaterais que cette société n'a certainement pas l'etoffe de faire de pareil investissement et que des pertes apparaissent de tant à autre.Allez chercher ou il faut.........rcs paris B449 719 871 exploitation en perpetuel deficit.à bientot
xxx le 29/04/2009 à 22:06:49
Petit compte-rendu de la présentation faite aux associations : complexe aquatique avec bassin de natation intérieur et extérieur, espace forme ++, le tout haut de gamme.

Elle avait pour but principal d'exposer que le déficit prévisible "piscines" passerait de 400 000 euros à environ 2 000 000 et qu'il est inconcevable que la ville absorbe ce surcoût sur son budget, l'utilisateur doit payer.

D'où les associations peuvent-elles payer ?
Peut-être moyennant un droit d'entrée payé à chaque séance par les adhérents ?
Il pourrait être à tarif privilégié de peut-être 5 euros, on ne sait pas exactement.

La mairie aurait une préférence pour confier la gestion au privé disant qu'alors la gestion est plus rigoureuse notamment au niveau du personnel.

Il a été précisé que le coût trimestriel dans ce type de structure ailleurs avoisine par personne les 130 euros au trimestre car ce serait une super structure.

Une prochaine réunion devrait présenter des données financières précises quant à la participation des adhérents et/ou de l'association.

orange libre le 29/04/2009 à 18:05:34
On retrouve bien là l'éternel problème de relationnel avec les autres communes.
C'est effarant de voir tant de projets avortés par le fait d'un seul homme face à une population de plusieurs dizaines de milliers d'habitants! Mais j'ai l'impression que beaucoup de monde est d'accord.
Que nos enfants (et les adultes) ne jouissent pas des mêmes services, loisirs, accès aux structures, cela semble ne pas être un problème. On est "habitué" à aller voir ailleurs.

"L'herbe est plus verte de l'autre côté de la colline". Orange est le seul lieu que je connaisse où cet adage soit vrai…
Bob le 29/04/2009 à 11:31:57
@Orange libre
Non, à ce que j'ai entendu du projet, il s'agit d'un esopace aquatique tel qu'ils se font de nos jours dans des villes de cette catégorie : bassin de natation 25 m + bassin ludique (avec peut etre 1 toboggan ?) en interieur + 1 bassin extérieur.
Comme dit George, aujourd'hui nous sommes obligés d'emmener nos enfants à Laudun, Saint Paul 3 Chateaux ou Montélimar.
Par ailleurs, c'est clair que c'est un projet typique d'une intercommunalité !
Mais avec l'isolement du maire.... et je comprend bien les réticences des autres communes !
Bompard peux parler de bonne gestion, mais une bonne gestion ne s'apparente pas uniquement au tas d'or sur lequel il est assi ! Une bonne gestion c'est aussi obtenir des subventions et la mutualisation de certains investissements avec les communes limitrophes !
Mais Bompard se complet de cet isolement, cela lui permet de se victimiser !
Bob le 29/04/2009 à 11:31:48
@Orange libre
Non, à ce que j'ai entendu du projet, il s'agit d'un esopace aquatique tel qu'ils se font de nos jours dans des villes de cette catégorie : bassin de natation 25 m + bassin ludique (avec peut etre 1 toboggan ?) en interieur + 1 bassin extérieur.
Comme dit George, aujourd'hui nous sommes obligés d'emmener nos enfants à Laudun, Saint Paul 3 Chateaux ou Montélimar.
Par ailleurs, c'est clair que c'est un projet typique d'une intercommunalité !
Mais avec l'isolement du maire.... et je comprend bien les réticences des autres communes !
Bompard peux parler de bonne gestion, mais une bonne gestion ne s'apparente pas uniquement au tas d'or sur lequel il est assi ! Une bonne gestion c'est aussi obtenir des subventions et la mutualisation de certains investissements avec les communes limitrophes !
Mais Bompard se complet de cet isolement, cela lui permet de se victimiser !
george le 29/04/2009 à 11:08:01
Il y a un vrai besoin d'espace aquatique dans l'agglomération orangeoise. Personnellement, il faut que j'emmene mes enfants à 40 km pour trouver ce qu'ils demandent.
Comme je l'ai dit depuis longtemps, ce projet devrait être traité au niveau du grand Orange car il interesse aussi les communes avoisinantes qui pourraient participer. On se rend compte encore une fois de la piètre stratégie de notre maire qui, en restant volontairement isolé, ne parvient pas à tenir ses engagements.
orange libre le 28/04/2009 à 15:47:31
Si c'est du projet de tobogans, aqualand et autre complexe énorme prévu avec parking immense pour les bus, je comprends qu'il soit exorbitant. Mais n'y a-t-il pas besoin d'une réflexion sur la destruction du patrimoine naturel et historique de la colline pour un projet décalé des besoins locaux.
Une piscine plus traditionnelle serait certainement moins coûteuse à implanter, surtout dans un lieu plus approprié.
Eau secours ! Future piscine coulée ? le 28/04/2009 à 15:34:19
Rien à voir avec ce conseil municipal, mais ou en est-on avec le projet de la future piscine ?
Le concours d'architecte a bien eu lieu mais depuis rien !
Plus inquiétant, derniérement Bompard a réuni les associations utilisatrices des piscines pour :
- les informer du coût "exorbitant" du projet,
- demander une participation de ces associations au financement (NON, Vous ne revez pas !).

Quand on connait l'immense interet de Bompard pour ce projet, il y a de quoi s'inquiéter pour son devenir !

Et vu l'état des 2 piscines actuelles...
Van Gogh le 19/04/2009 à 23:15:10
Bonsoir,

En effet, c'est à l'opposition de faire le boulot: étudier le dossier, pointer les irrégularités éventuelles et informer le public. A voir, donc...

Je suis certain que des membres de la majorité, à titre personnel, s'étonnent de ce décalage entre coût et prix de vente. Peut-être en savent-ils davantage sur le fond du dossier aussi...

Petite précision enfin pour Sirra: l'Etat ne distribue pas l'argent public aux banques. Il donne sa garantie à hauteur de 320 milliards et, dès lors qu'un euro est effectivement demandé par une banque, cet euro lui est prêté à un taux de 8% (de mémoire). Les 320 milliards ne sont donc pas dépensés, et encore moins distribués. Ils sont potentiellement disponibles et le cas échéant prêtés et remboursés avec intérêts.

@+
sirra le 18/04/2009 à 21:21:46
Celui qui nous parle de charria et sans cesse de Cuba et de 4x4 doit être un peu simplet parce qu'une mairie qui vend aux promoteurs 1,9 Millions d'euros ce qui nous a coûté 22 Millions est vachement plus préoccupant pour l'orangeois que je suis !

Et qu'il vous apostrophe en permanence comme si on n'existait pas est terriblement méprisant pour nous.

Avec de telles affaires pas étonnant qu'on paie tant d'impôts à Orange parce que c'est pas une paille (pour nos impôts) que de vendre à perte de 20,1 MILLIONS D'EUROS.

Aussi je suis d'accord avec vous monsieur LIN cette vente devrait être éclaircie mais qui s'en chargera ?
En toute logique l'opposition devrait s'en occuper j'ai des doutes qu'elle le fasse.

Il faut qu'elle soit saisie du problème ainsi que le député pour qu'il pose la question à l'assemblée nationale.
Après j'sais pas. ++ ???
looooooool le 18/04/2009 à 10:40:39
@ toto:

c'est vrai que dans une pays républicains il est insupportable d'exiger le respect des lois républicaines!

demandons l'application de la charia sur tout le territoire!


@ orange libre : nous ne sommes pas à orange dans les vestiges cubain de vos amis castristo-cheguevaristes que vous allez visitez en bon bourgeois européen capitaliste! N'en faites pas trop vous n'êtes déjà pas bien crédible alors ce n'est pas en vous sur-caricaturant que vous allez plus faire recette...

D'autre part il semble que vous ne devriez pas non plus mêler l'opinion des orangeois avec la vôtre puisqu'ils vous contredisent à plus de 60% quand ils vous soutiennent à peine à 10!

contrairement à ce que votre égo prétentieux pense, votre opinion est loin d'être majoritaire dans le vie démocratique orangeoise...un peu d'humilité vous évitera trop de ridicule! ^^

bisous!^^
orange libre le 18/04/2009 à 06:12:34
Merci Toto

Écœurant et pathétique.
Un maire passe, même s'il reste 3 mandats, la ville elle, existe et existera longtemps encore. Mais en passant, un maire peut se croire tout permis, selon ses fantasmes, ses lubies.
J'arrange mes amis, je favorise une partie et j'en élimine une autre.
Regardez vous devant un miroir et pensez un instant à toutes les vies que vous mettez en difficulté, toutes ces familles qui sont dans la misère, dans des taudis, ces enfants qui naissent dans un dépotoir : qu'avez-vous fait pour eux?

N'y a-t-il pas un moyen de dénoncer cette vente qui semble fort "hors normes"?
sirra le 17/04/2009 à 23:59:31
Merci pour le compte-rendu.

L'Etat distribue notre argent aux banques, la mairie aux promoteurs vendant 1,9 M d'euros ce qui nous a coûté 22 M !!!
Ca alors ça me stupéfait. Avec de telles affaires pas étonnant qu'on paie tant d'impôts.
Un coût de 22 M d'euros c'est pas une paille.
TOTO le 17/04/2009 à 22:00:52
Bon conseil municipal, très peu de public (5 à 8 personnes en tout) même les irréductibles fans de Jacques ne sont pas venus. Quatre dossiers ont donné lieu à des débats. 1/ L'aménagement de l'Arc de triomphe 2 lots vendu pour seulement 1.9 million d'euros alors qu'il a fallu plus de 22 millions pour les rendres disponibles ( achats/expropriations, démolitions fouilles) Le plus beau c'est que l'acheteur n'est redevable d'aucun cahier de charges de la part de la mairie en contrepartie de ce cadeau a souligné A M Hautant. 2/L'échange d'un terrain éloigné et inondable contre leur lieu de clute et surtout la chartre républicaine scadaleuse que l'on extorque à l'association muslmane( soulignons que là la mairie à su exiger plus qu'un cahier des charges.3/ La convention pour l'usage du stand de tir pour les polices municipales des villages alentours. Avec en dessous la question de l'intercommunalité et des présidents des intercommunalités qui reçevraient des indemnités à faire palir d'envie notre maire. 4/Des zones comme Fouchevielles ou la ZAC du Coudoulet qui ne méritent pas même une rénovation digne de ce nom, au regard des 22 millions dépensés pour le quartier de l'arc (zone bien plus petite). Bref un bon conseil, ou les sourires et les échanges ont valu leur pesant d'or. Chacun s'étant montrer sous son vrai jour?

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