chapychapo
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posté le 2008-10-06 à 14:17:34
Séance du Conseil municipal d’Orange
Mercredi 8 OCTOBRE à 18 H 00
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 VENTE D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE COMMUNALE SECTION AT N°260 À LA SNC ((LES TERRES DU SUD »
2 ESPACE PUBLIC D’ACCUEIL ET DE LOISIR COLLINE SAINT EUTROPE
(EMPLACEMENT RESERVE N°80 AU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) -
MISE EN DEMEURE D’ACQUERIR LA PARCELLE CADASTREE SECTION BE
N°23 APPARTENANT A L’INDIVISION RIAS
3 ELECTION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE D’AMÉNAGEMENT FONCIER D’ORANGE RELATIVE A LA DEVIATION DE LA COMMUNE
4 ELECTION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES MEMBRES DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D’AMENAGEMENT FONCIER D’ORANGE RELATIVE A LA LIGNE A GRANDE VITESSE MEDITERRANEE
5 MODIFICATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC DES COSTIERES — DEFINITION DES MODALITES DE LA CONCERTATION (ARTICLE L 300-2 DU CODE DE L’URBANISME
6 ECHANGE AVEC SOULTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION BR N°199 AVEC LE LOT N°12 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION BO N°174 APPARTENANT A MONSIEUR CHRISTOPHE REVOLTIER
7 REHABILITATION D’UN IMMEUBLE COMMUNAL 533, BOULEVARD EDOUARD DALADIER— APPROBATION DES MARCHES
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
8 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION «ORANGE TENNIS CLUB DES COURREGES » (O.T.C.C.)
9 CONVENTION D’UTILISATION DES INSTALLATIONS MUNICIPALES PAR LES MONITEURS DE TENNIS
10 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION «ORANGE TENNIS CLUB DES COURREGES»
RAPPORTEUR: Cilles VIVIEN
11 CATHEDRALE NOTRE DAME DE NAZARETH - ETANCHEITE DES TOITURES
- DELIBERATION MODIFICATIVE.
RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
12 PROTOCOLE D’ACCORD EN FAVEUR DE L’EFFICACITE ENERGETIQUE ENTRE LA VILLE D’ORANGE ET L’ELECTRICITE DE FRANCE
13 CONVENTION DE CREATION ET ENTRETIEN D’UN RESEAU ASSAINISSEMENT PRIVATIF ENTRE LA VILLE D’ORANGE, L’ASSOCIATION « LA CALENDRETTA » ET M. ET MME FRANCK
14 GYMNASE FOURCHES VIEILLES REALISAIION DE TRAVAUX D’AMENAGEMENTS INTERIEURS 2IEME PHASE - AVENANT N° - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DU MAITRE D’OEUVRE.
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
15 ENQUETE PUBLIQUE AMENAGEMENT D’UN BASSIN DE RETENTION RUE ALEXIS CARREL SUR LA COMMUNE D’ORANGE
16 BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT - DECISION MODIFICATIVE N° I
RAPPORTEUR: Denis SABON
17 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION - ANNEE 2009.
18 REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET
NON TITULAIRE ARRETE AU OCTOBRE 2008
19 MISE EN PLACE DE TRAVAUX D’INTERET GENERAUX
RAPPORTEUR: JACQUES PAVET
20 SERVICE EUNERATRE MUNICIPAL - ADMISSION EN NON VALEUR DE FRAIS FUNERAIRES
RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
21 BUDGET SUPPLEMENTAIRE - EXERCICE 2008 - BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ ORANGE
22 CONTRACTUALISATION 2003-2007 ENTRE LA VILLE D’ORANGE ET LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE AVENANT
23 BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE - ADMISSION EN NON VALEUR
24 REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT (AP/CP) 2005-2006 - AMENAGEMENT DU SECTEUR ARC DE TRIOMPHE
25 AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - MISE EN PLACE - CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE AQUATIQUE - BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE
26 EXONERATION DE LA TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES POLIR L’ANNEE 2009
RAPPORTEUR: Xavier NIAR
27 CONVENTION DE MISE EN PLACE DE LA COLLECIE DES DECHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (D3E) SUR LE SITE DE LA DECHETERIE MUNICIPALE
Date des conseils municipaux suivant.
12 nov, 14 janv, 18, fév, 18 mars
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