Conseil Municipal d'Orange, Mercredi 22 juillet 2009 : ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR       : Jean-Pierre PASERO  
Pouvoir donné par Marie-France LORHO
1 AMENAGEMENT   DE   LA   RUE   YVONNE   PERTAT   (EMPLACEMENT RESERVE N°15 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – CREATION D'UNE LIAISON   RN7/RD68   (EMPLACEMENT   RESERVE   N°81   AU   PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A   DETACHER   DE   LA   PARCELLE   CADASTREE   SECTION   I   N°402 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME KOROMPLI
2 EXTENSION DU  CIMETIERE   COMMUNAL   (EMPLACEMETN  RESERVE N°104  AU  PLAN D'OCCUPATION DES   SOLS)   –   ACQUISITION DE   LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°140 ET D'UNE BANDE DE TERRAIN A   DETACHER   DE   LA   PARCELLE   CADASTREE   SECTION   I   N°135 APPARTENANT AU GFA DE LA CROIX ROUGE
3 AMENAGEMENT  DE   LA  RUE  DES   BLANCHISSEURS   (EMPLACEMENT RESERVE N°113 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS)  – ACQUISITION DE   BANDES   DE   TERRAINS   A   DETACHER   DES   PROPRIETES CADASTREES SECTION BD N°39 ET 373
4 LIAISON   PARKING   SULLY/BOULEVARD   EDOUARD   DALADIER (EMPLACEMENT RESERVE N°22 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DU LOT N°1 DE LA COPROPRIETE CADASTREE SECTION BT N°350 SISE RUE DU NOBLE APPARTENANT A MADAME DOMERGUE NICOLE
5 APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (P.O.S.) SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'ORANGE

RAPPORTEUR       : Jean-Pierre PASERO  
6 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L’ASSOCIATION   "LA   BOULE ATOMIQUE"
7 SUBVENTION   EXCEPTIONNELLE   A   L’ASSOCIATION   "LA   BOULE ORANGEOISE"
8 NOUVELLE   PARTICIPATION   DES   FAMILLES   AUX   FRAIS   DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES DE LA VILLE D’ORANGE
9 REVISION DES  DIFFERENTES   FORMULES  D’ACCUEIL ET NOUVELLE PARTICIPATION DES   FAMILLES  AUX  FRAIS  DE   FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES DE LA VILLE D’ORANGE
10 APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE   LOISIRS   PERISCOLAIRES   ET   EXTRASCOLAIRES   DE   LA   VILLE D’ORANGE

RAPPORTEUR       : Marie-Thérèse GALMARD  
11 CONTRIBUTION   DE   LA   COMMUNE   D'ORANGE   AU   FONDS DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

RAPPORTEUR       : Gilles VIVIEN  
12 ARCHIVES MUNICIPALES – PROJET DE RESTAURATION, RELIURE, MICROFILMAGE ET CONDITIONNEMENT DE DOCUMENTS D'ARCHIVES – DEMANDE DE SUBVENTIONS 2009
13 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE   A RAYONNEMENT   COMMUNAL – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
14 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE A RAYONNEMENT COMMUNAL DE 3ème CATEGORIE – APPLICATION DES TARIFS ART DRAMATIQUE AUX ENFANTS A PARTIR DE 8 ANS ET AUX ADULTES

RAPPORTEUR       : Gérald TESTANIERE  
15 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN
RAPPORTEUR       : Angèle MAIMONE  
16 CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE   ET DES ETUDES ECONOMIQUES  (INSEE) POUR LA TRANSMISSION DES DONNEES D'ETAT CIVIL PAR INTERNET

RAPPORTEUR       : Claude BOURGEOIS  
17 REHABILITATION DU BATIMENT PRINCIPAL DU CENTRE DE LOISIRS DE
BOISFEUILLET - APPROBATION DES MARCHES

RAPPORTEUR       : Josette ADIASSE  
18 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – CREATION DE VOIE ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET LE CHEMIN DE LA CROIX-ROUGE – EMPLACEMENT RESERVE N°3
19 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – CREATION DE VOIE ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET LE CHEMIN DE LA CROIX-ROUGE – EMPLACEMENT RESERVE N°4
20 FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION DE MAITRISE D'OEUVRE – AMENAGEMENT DE L'AVENUE DARDUN OUEST
21 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SPANC (SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF)

RAPPORTEUR       : Denis SABON  
22 ADHESION AU REGIME D'ASSURANCE-CHOMAGE

RAPPORTEUR       : Jacques PAVET  
23 BUDGET SUPPLEMENTAIRE – EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL – POMPES FUNEBRES
24 BUDGET SUPPLEMENTAIRE  -  EXERCICE 2009 – BUDGET ANNEXE DU SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - CREMATORIUM
 
Posté le 21/07/2009 | 183 consultations | 6 commentaires | Voir et commenter l'article

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Conseil Municipal d'Orange, Mercredi 13 mai 2009 : ORDRE DU JOUR

EXPOSE DES COMPTES ADMINISTRATIFS, DES COMPTES DE GESTION ET DES AFFECTATIONS DE RESULTATS DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR
1)  BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE

RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE
2)  BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
BUDGET ANNEXE DE L’EAU
BUDGET  ANNEXE  DU  SERVICE  PUBLIC  D’ASSAINISSEMENT  NON COLLECTIF

RAPPORTEUR : GERALD TESTANIERE
3)  BUDGET ANNEXE DU PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE


RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR
4)  BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES PORTES SUD

RAPPORTEUR : JACQUES PAVET
5)  BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM-

RAPPORTEUR : MONSIEUR LE MAIRE
6)  MOTION RELATIVE AU POSITIONNEMENT DE LA VILLE D’ORANGE DANS LE CADRE DE LA REFLEXION SUR L’INTERCOMMUNNALITE-

RAPPORTEUR : MARIE-FRANCE LORHO
7)  MISE  EN  DEMEURE  D’ACQUERIR  DES  TERRAINS  GREVES  PAR L’EMPLACEMENT RESERVE N°2a PREVU POUR LA DEVIATION DE LA RN7
–  VENTE  A  L'ETAT  DES  PARCELLES  COMMUNALES  CADASTREES SECTIONS  AR  n°108,  111,  112,  113,  AS  n°346,  AX  n°157,  491  et  492, CORRESPONDANT A L'EMPRISE DE LA PREMIERE SECTION DE LA VOIE (ENTRE LE ROND POINT DU COUDOULET ET L’AVENUE DES CREMADES)

8)  ACQUISITION  DE  LA  PARCELLE  CADASTREE  SECTION  AS  N°102 APPARTENANT A L’INDIVISION CAMBON

9)  CREATION DE  LA  LIAISON NORD  CHEMIN DE  LA  CROIX  ROUGE  /  RUE DES  BARTAVELLES  (EMPLACEMENT  RESERVE  N°3  AU  PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ACQUISITION DE LA PARCELLE CADATREE SECTION S N°256 APPARTENANT A L’INDIVISION MARSEILLE


10)  AMENAGAMENT DE LA LIAISON DEVIATION RN7-RD68  (EMPLACEMENT RESERVE N°81 AU  PLAN D’OCUPATION DES  SOLS)  – DECLARATION DE PROJET PREALABLE A LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE


11)  CESSION  GRATUITE  DU  TERRAIN  CADASTRÉ  SECTION  C  N°  901  SIS CHEMIN  DE  CHAMPLAIN,  PAR  L’ASSOCIATION  SYNDICALE  DU LOTISSEMENT « LA BLISSONNE »


12)  APPROBATION DU BILAN DE LA CONCERTATION  ET DU DOSSIER DE CREATION MODIFIE DE LA ZAC DES COSTIERES


13)  RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIEILLES ET DE LA RUE DESCARTES – ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA  PARCELLE  CADASTREE  SECTION  AD  N°  174  APPARTENANT  A  LA SOCIETE H.L.M. « VAUCLUSE LOGEMENT »

RAPPORTEUR : JEAN-PIERRE PASERO
14)  SUBVENTION  EXCEPTIONNELLE  A  L’ASSOCIATION  DES  JARDINS FAMILIAUX D’ORANGE

RAPPORTEUR : ANGELE MAIMONE
15)  ADHESION DE LA VILLE D’ORANGE A L’ASSOCIATION DES DEVELOPPEURS ET DES UTILISATEURS DE LOGICIELS LIBRES POUR LES ADMINISTRATIONS ET LES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORTEUR : JOSETTE ADIASSE
16)  DENOMINATION « PARKING JAROSLAW » DU PARKING AMENAGE SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION BN N°238, SISE A L’INTERSECTION DE LA RUE DES JARDINS ET DE LA RUE DE GASPARIN

17)  DENOMINATION DES DEUX VOIES DU LOTISSEMENT "LE HAMEAU DU MARQUIS" - RUE KIELCE ET RUE SPOLETO
18)  DENOMINATION DE LA VOIE DESSERVANT « LE HAMEAU DE COUAVEDEL » - RUE KATYN

19)  BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU – EXERCICE 2009 – DECISION MODIFICATIVE N°1

20)  BUDGET ANNEXE DE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2009 – DECISION MODIFICATIVE N°2

RAPPORTEUR : CLAUDE TONDEUR
21)  FIXATION DU TARIF DE LA SURTAXE D’ASSAINISSEMENT – APPLICABLE AU SECOND SEMESTRE 2009

22)  REMISE  EN  ETAT  ET  CONSTRUCTION  DE  SANITAIRES  PUBLICS  – CREATION D’UNE REGIE DE RECETTE

23)  REGIE DE RECETTES "ODP COMMERCE" - CREATION D’UNE NOUVELLE TARIFICATION

RAPPORTEUR : XAVIER MARQUOT
24)  CONVENTION DE RECUPERATION ET DE RECYCLAGE DES BACS HORS D’USAGE AVEC LA SOCIETE ECO-PHU DE PARIS

Posté le 12/05/2009 | 242 consultations | 18 commentaires | Voir et commenter l'article

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Conseil Municipal d'Orange, Mercredi 15 avril 2009 : ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR : Marie-France LORHO
1/ LOTISSEMENT « LA SOULEIADO » SIS RUE DU BOURBONNAIS – CLASSEMENT DES VOIES ET RESEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
 
2/ AMENAGEMENT DE L’IMPASSE DE VERDUN ET DU CARREFOUR RN7/ALBIN DURAND / IMPASSE DE VERDUN (EMPLACEMENT RESERVE N°92 DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS) – ECHANGE AVEC SOULTE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION I N°1766 EN CONTREPARTIE D’UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION I N°1578 APPARTENANT A MONSIEUR BERNARD JEAN-CLAUDE
 
3/ RESTRUCTURATION DE L’AVENUE DE FOURCHEVIEILLES ET DE LA RUE DESCARTE – ECHANGE DE TERRAIN SANS SOULTE ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE HLM « NOUVEAU LOGIS PROVENCAL »
 
4/ AMENAGEMENT DE  L’AVENUE DE  L’ARC DE TRIOMPHE  ET DE  SES ABORDS  –  DECLARATION  DE  PROJET  PREALABLE  À  LA DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
   
5/  REAMENAGEMENT DU QUARTIER DE L’ARC DE TRIOMPHE ET DE SES ABORDS – COMPROMIS DE VENTE DU TERRAIN FORME DES ILOTS C ET D AVEC LA SOCIETE AEGIDE PROMOTION INVESTISSEMENT
 
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
6/  INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX INSTITUTEURS POUR 2008 : IRL DE BASE
 
7/  INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (IRL) DUES AUX INSTITUTEURS POUR 2008 : INSTITUTEURS BENEFICIANT DE LA MAJORATION DE 25%
 
8/  CREATION D’UN PLATEAU SPORTIF DU GYMNASE DE FOURCHEVIEILLES – APPROBATION DU PRINCIPE DE REALISATION ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD
9/  CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE
 
RAPPORTEUR : Gérald TESTANIERE
10/  CONVENTION D’OCCUPATION DU STAND DE TIR DE LA VILLE PAR LA POLICE MUNICIPALE DES COMMUNES ENVIRONNANTES AVEC FIXATION DU TARIF UTILISATEUR
 
11/  ASSOCIATION LUMIERE DE DIEU – PROTOCOLE D’ECHANGE ET CHARTE REPUBLICAINE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN LIEU AU CULTE MUSULMAN
 
RAPPORTEUR : Claude BOURGEOIS
12  RECONSTRUCTION DU CREMATORIUM ET REFECTION DES TOITURES DU CENTRE FUNERAIRE DU COUDOULET – APPROBATION DES MARCHES
 
13/  SA DELEPLANQUE ET CIE – DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL
 
RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
Pouvoir donné à Claude BOURGEOIS
14/  ZAC  PORTE  SUD  –  AMENAGEMENT  DES  EQUIPEMENTS  PUBLICS  – ACCES  ILOT  3  –  BASSIN  DE  RETENTION  –  APPROBATION  DES MARCHES
   
15/  RESTRUCTURATION  DES  RUES  D’IRLANDE  ET  DU  DANEMARK  – APPROBATION DES MARCHES
 
16/  RESTRUCTURATION  DU  QUARTIER  DE  FOURCHEVIELLES  – APPROBATION DES MARCHES
 
17/  MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE ET ETUDES COMPLEMENTAIRES – SOGREAH  –  AVENANT  N°2  –  CREATION  DU  NOUVEAU  RESEAU D’ASSAINISSEMENT DE LA STATION D’EPURATION
 
18/  EVACUATION  ET  ELIMINATION  DES  BOUES  DE  LA  STATION D’EPURATION  URBAINE  -  ANNEES  2009  A  2011  -  APPROBATION  DU MARCHE
 
19/  VENTE D’UN TRACTOPELLE FERMEC
 
RAPPORTEUR : Armand BEGUELIN
20/  CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES MARCHES DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE

RAPPORTEUR : Claude TONDEUR
21/  BUDGET ANNEXE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N°1 – EXERCICE 2009
Posté le 10/04/2009 | 257 consultations | 19 commentaires | Voir et commenter l'article

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Conseil Municipal du Mercredi 18 mars 2009 : ORDRE DU JOUR

Toute personne a le droit d'assister au Conseil Municipal. C'est le seul moyen de se forger une idée sur la manière dont sont traitées les affaires de la ville.
Il vaut mieux arriver de bonne heure (si votre travail le permet) car il manque de nombreuses chaises pour accueillir dignement le public. On ressent bien en arrivant le respect que peut avoir le maire pour la population orangeoise qui s'intéresse à la vie publique. Moins il y aura de monde, moins il y aura de témoins !
Orangeois, venez au Conseil, c'est de vos impôts dont le maire dispose.

RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
1  ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS – ANNEE 2009
2  REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE D’ORANGE AU CONSEIL D’ECOLE DU CASTEL
  
RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
3  DENOMINATION  "RUE  ROUSSANNE"  DU  « CRS.10  DU  COUDOULET NORD ».
4  DENOMINATION  "RUE SYRAH" DE LA VOIE SITUEE ENTRE L’ANCIENNE ROUTE ROYALE ET L’ANCIENNE ROUTE D’ORANGE A JONQUIERES.
5  DENOMINATION  "RUE  CARIGNAN"  DE  LA  VOIE  COMPRISE  ENTRE L’ANCIENNE ROUTE ROYALE ET L’ALLEE DE L’ESCADRON 1/5 VENDEE.
6  DENOMINATION  "RUE  GRENACHE"  DE  LA  CONTRE  ALLEE  RN7.  SUD ROUTE  D’AVIGNON  –  DESSERVANT  LES  COMMERCES  (MAGASIN ATLAS).
7  DENOMINATION  "RUE CINSAULT" DE  LA  PORTION DE VOIE ANCIENNE ROUTE  ROYALE  (COMPRISE  ENTRE  L’AVENUE  DE  L’EUROPE  ET L’ANCIENNE ROUTE D’ORANGE A JONQUIERES).
8  RESTRUCTURATION  DE  L’ANCIENNE  ROUTE  DU  GRES  -  APPROBATION DES MARCHES
9  FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE REMUNERATION – REFECTION ET CREATION DE TROTTOIRS AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY
 
RAPPORTEUR : Denis SABON
10  VERSEMENT D’UNE  GRATIFICATION AUX  STAGIAIRES ACCUEILLIS AU SEIN  DES  SERVICES  MUNICIPAUX  POUR  UNE  DUREE  SUPERIEURE  A TROIS MOIS -
11  REVISION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL TITULAIRE ET NON TITULAIRE ARRETE AU 1ER MARS 2009
 
   RAPPORTEUR : Jacques PAVET
12  SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - CREMATORIUM REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT DE LA SECTION D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2008
13  BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2009 – SERVICE CREMATORIUM MUNICIPAL - REGIE CREMATORIUM
14  DECISION MODIFICATIVE N° 2 -  SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL REGIE DES POMPES FUNEBRES – EXERCICE 2009
15  CENTRE  FUNERAIRE-CREMATORIUM  D’ORANGE  -  REVERSEMENT  AU SERVICE  FUNERAIRE  –  REGIE  DES  POMPES  FUNEBRES  DES  SOMMES LIEES  AUX  FRAIS  DE  PERSONNEL  –  MODIFICATION  DE  LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2000
16  ENQUETE PUBLIQUE  POUR AUTORISER LA  RECONSTRUCTION DU CREMATORIUM SIS 933 RUE DES CHENES VERTS -
  
RAPPORTEUR : Xavier MARQUOT
17  PARC  GASPARIN  -  AMENAGEMENT  D’UNE  AIRE  DE  JEUX  –  MARCHE J.M.S.- APPROBATION DE L’AVENANT N° 1
Posté le 13/03/2009 | 491 consultations | 11 commentaires | Voir et commenter l'article

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Conseil Municipal du Mercredi 18 Février 2009 : ORDRE DU JOUR

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 - ACQUISITION DE LA PARCELLE BATTE CADASTREE SECTION BP N°144 APPARTENANT A L'ETAT
2 - RESTRUCTURATION DE L'AVENUE DE FOURCHEVIELLES ET DE LA RUE DESCARTES - ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN A DETACHER DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB N°51 APPARTENANT A L'OFFICE HLM « MISTRAL HABITAT » ET CREATION D'UNE SERVITUDE POUR RESEAU PLUVIAL AU PROFIT DE LA COMMUNE
3 - AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE L'ARC ON TRIOMPHE ET DE SES
ABORDS - ENQUETE PREALABLE A LA DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, VALANT EGALEMENT ENQUETE PUBLIQUE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET ENQUETE PARCELLAIRE CONJOINTE—POURSUITE DES DEMARCHES
4 - AMENAGEMENT DE l'AVENUE DE L'ARC DE TRIOMPHE (EMPLACEMENT RESERVE N°9 AU P0S.) - ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE DU SNACK RESTAURANT « LE PATIO» APPARTENANT A MONSIEUR ABDELLATTF NAJMI
5 - MISE AUX NORMES, EXTENSION - CONSTRUCTION DE LA STATION D'EPURATION D'ORANGE - CREATION DE SERVITUDES RELATIVES AU PASSAGE DU RESEAU D'EAUX USEES
6 - LIAISON PARKING SULLY/BOULEVARD E. DALADIER (EMPLACEMENT RESERVE N°22 AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS) - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BT N°357 APPARTENANT A MONSIEUR ET MADAME YANNICK VALETTE
7 - REHABILITATION D'UN IMMEUBLE COMMUNAL - 533, BOULEVARD EDOUARD DALADIER
LOT N° I - GROS OEUVRE & LOT N°2- FACADES - ANNULATION DES MARCHES BBC BATIMENT

RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
8 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « LES RESTAURANTS DU COEUR»

RAPPORTEUR: Marie-Thérèse GALMARD
9 - ASSOCIATION « LA PRINCIPAUTE » - GARANTIE D'EMPRUNT AUPRES DU GROUPE CREDIT FONCIER DE FRANCE - CAISSE D'EPARGNE - AVENANT CONCERNANT LE PRÊT DE PREFINANCEMENT.

RAPPORTEUR: Gilles VIVIEN
10 - RECONSTRUCTION DE L'ORGUE DE LA CATHEDRALE NOTRE DAME DE NAZARETH à ORANGE - APPROBATION DE PRINCIPE - DEMANDE DE SUBVENTIONS
11 - RESTAURATION D'UNE MOSAÏQUE ANTIQUE: « LA MOSAÏQUE AUX CENTAURES» - APPROBATION DE PRINCIPE et DEMANDES DE SUBVENTIONS
12 - RESTAURATION D'UNE STATUE EN BOIS DORE ET DE QUATRE TABLEAUX DE LA CHAPELLE de L'ANCIEN HOPITAL D'ORANGE APPROBATION DE PRINCIPE et DEMANDES DE SUBVENTIONS

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
13 - AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE DES ARTS MARTIAUX DANS LES ILOTS A ET B QUARTIER DE L'ARC DE TRIOMPHE - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE

RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
14 - DENOMINATION "RUE DES CHEVREFEUILLES" DE LA VOIE DESSERVANT LE LOTISSEMENT «LES CHEVREFEUILLES ».
15 - DENOMINATION "RUE DES GAULOIS DU 2 TRONÇON DE VOIE COMPRIS ENTRE LA RUE DES BARTAVELLES ET LE CHEMIN DE LA PASSERELLE.
16 - DENOMINATTON "PLACE DES LIGURES" DE L'ESPACE COMPRIS ENTRE LA MAYRE DE L'ARGENSOL ET LE GROUPE SCOLAIRE DE LA DEYMARDE.
17 - DENOMINATION "AVENUE ANTOINE PINAY' DU 2e TRONÇON DE VOIE AMENAGE ENTRE L'ALLEE AMBROISE CROIZAT ET L'AVENUE CHARLES DARDUN.
18 - DENOMINATION "PLACETTE DES ROMAINS" DE LA PLACETTE SITUEE ENTRE LA RUE ANCIEN COLLEGE - LA RUE PONTILLAC - LE MUR ROMAIN ET LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE.
19 - FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE AMENAGEMENT AVENUES NOGENT ET DARDUN EST.

RAPPORTEUR Jacques PAVET
20 - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL REGIE DES POMPES FUNEBRES — EXERCICE 2009
21 - REVISION DU MONTANT DE LA VACATION FUNERAIRE.
22 - CESSION DE MATERIEL DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES A LA VILLE D'ORANGE

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
23 - PLACEMENT DE FONDS

Posté le 16/02/2009 | 262 consultations | 11 commentaires | Voir et commenter l'article

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Conseil municipal d’Orange, Mercredi 14 janvier, ORDRE DU JOUR

Rapporteur Marie Françoise  LORHO.
1/ Création d'une servitude de passage réelle et temporaire sur la propriété communale cadastrées section  AX N° 229  au profit de la propriété cadastrée section  AX  N° 498 à 504 appartenant à Madame GOTTI Marie
2/ Aménagement du chemin de Bédarrides (emplacement réservé N 15au plan d'occupation des sols) – acquisition d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section I N°410 appartenant à Madame RAOUX Nicole.

Rapporteur Jean Pierre PASERO
3/ Attribution d'un premier versement sur les subventions année 2009.

Rapporteur Gérard TESTANIERE
4/ Aire permanente d'accueil des gens du voyage – sollicitation d'aides financières à la gestion pour les années 2009 et suivante.

Rapporteur Claude BOURGEOIS
5/ Avenants de transfert relatifs aux marches de maîtrise d'œuvre passes avec Monsieur Jacques DUCROS vers la société ARCHIBLOC.

Rapporteur Josette ADIASSE
6/ Dénomination rue Yvonne PERTAT du CR.S6 de Bédarrides Nord ( compris entre la rue des chênes verts et la rue Albin Durand)
7/ Dénomination « rue des Tilleuls » de la voie du lotissement «  les Tilleuls »
8/ Budget eau – Rattachement des intérêts courus non échus 2007 sur 2008.
9/ Budget assainissement – Rattachement des intérêts courus non échus 2007 sur 2008

Rapporteur Denis SABON
10 Indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE) - élections prud'homales
11/ Révision du tableau des effectifs du personnel titulaire et non titulaire arrêté au 1IER janvier 2009.

Rapporteur Jacques PAVET
12/ Décision modificative N° 2 – service funéraire municipal régie pompes funèbres - exercice 2008.
Rapporteur Claude TONDEUR
13/ Décision modificative N° 4 –exercice 2008- Budget principal ville d'Orange.
14/ Indemnité de conseil du comptable du trésor- exercice 2008

Posté le 10/01/2009 | 286 consultations | 20 commentaires | Voir et commenter l'article

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Conseil municipal d’Orange, Mercredi 10 décembre, ORDRE DU JOUR

 
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 / Aménagement de la rue des Blanchisseurs – Acquisition d'une Bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section BD N°31 appartenant à Monsieur et Madame Guy Chancel.
2 / Aménagement de l'Avenue de l'arc (Emplacement réservé N°9 au P.O.S) – Acquisition de lots de la copropriété cadastrée section BX N° 128 appartenant à Madame Yvonne Rangan.
3 / Cession à la S.C.I  « Le Paroude » D'une Bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section BR N°292 sise Place Laroyenne.
 
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
4 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION «COMMERCANTS ET ARTISANS ORANGEOIS»
5 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION «COMITE DU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS»
6 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION «CROIX ROUGE FRANCAISE»
7 / SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION «CHATEAUNEUF ORANGE RUGBY  CLUB»
 
RAPPORTEUR: Gérard TESTANIERE
8 / GRATUITE DES PARKINGS DE SURFACE ET DU PARKING SOUTERRAIN DURANT LES FETES DE FIN D'ANNEE -
9 / GESTION ET ENTRETIEN DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - ANNEES 2009 A 2011- APPROBATION DU MARCHE
10 / BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2009 - BUDGET PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE
 
RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
11 / REMISE EN ETAT ET CONSTRUCTION DE SANITAIRES PUBLICS
12 / GYMNASE FOURCHES VIEILLES REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS INTERIEURS - 2EME PHASE - APPROBATION DES MARCHES
13 / RECENSEMENT DE LA POPULATION - ANNEES 2009 ET SUIVANTES
14 / FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE - FOYER MUNICIPAL - MISE EN SECURITE DE LA STRUCTURE ET DES INSTALLATIONS TECHNIQUES

RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
15 / DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU - EXERCICE 2008
16 / DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2008
17 / BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE DE L'EAU
18 / BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT
19 / BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2009 - BUDGET SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
20 / CREATION DE VOIE - EMPLACEMENT RESERVE N°8 (ER 8) ET CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ER 8/RN 7- APPROBATION DES MARCHES
21 / FOURNITURE DE GAZOLE ET DE FUEL - ANNEES 2009 A 2011 - MARCHES A BONS DE COMMANDE - APPROBATION DES MARCHES
22 / CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA CREATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE ER8/RN7
23 / FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE - ZAC PORTE SUD - AMENAGEMENT DES EQUIPEMENTS PUBLICS - ACCES ILOT 3 ET BASSIN DE RETENTION
24 / FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE RESTRUCTURATION DES RUES D'IRLANDE ET DU DANEMARK
25 / FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE RESTRUCTURATION DU QUARTIER FOURCHES VIEILLES
26 / FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF DE MAITRISE D'OEUVRE RESTRUCTURATION ANCIENNE ROUTE DU GRES

RAPPORTEUR : JACOUES PAVET
27 / DECISION MODIFICATIVE N°1 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - REGIE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2008
28 / DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - EXERCICE 2008
29 / BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2009 - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL - REGIE POMPES FUNEBRES

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
30 / DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D'ORANGE - EXERCICE 2008
31/  FIXATION DES TAUX DES QUATRES TAXES DIRECTES LOCALES - ANNEE 2009
32 / FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - ANNEE 2009
33 / BUDGET PRIMITIF 2009 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D'ORANGE
34 / AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT - REVISIONS ET CREATION - BUDGET PRINCIPAL VILLE D'ORANGE
35 / BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2009 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD

RAPPORTEUR: Xavier MARQUOT
36 / RECONDUCTION DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE POUR L'ACQUISITION DE CHAUFFE-EAU SOLAIRE PAR LES PARTICULIERS ORANGEOIS
37 / ELIMINATION DES DECHETS - ANNEE 2009 - APPROBATION DES MARCHES

Posté le 07/12/2008 | 304 consultations | 15 commentaires | Voir et commenter l'article

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ORANGE : Conseil municipal du Mercredi 12 Novembre, ordre du jour

RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1/ PROCEDURE D'EXPROPRIATION RELATIVE A LA ZAC DES PORTES SUD - ILOT 3- INDEMNISATION DE LA SA EUROVIA -
2/ RUE D'ESPAGNE - REGULARISATION DE LA CESSION GRATUITE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AS N° 117 APPARTENANT A LA SOCIETE «JAMIC»
3/ OPERATION DE REAMENAGEMENT URBAIN - QUARTIER DE L'ARC DE TRIOMPHE - PROJET DE COMPROMIS DE DOUBLE VENTE AVEC LA SOCTETE PRIAMS - AVENANT –

RAPPORTEUR : Jean-Pierre PASERO
4/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION « SYNDICAT DES EXPLOITANTS AGRICOLES D'ORANGE»
5/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SECTION CHASSE DE « L' AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL »

RAPPORTEUR : Marie-Thérèse GALMARD
6/ ASSOCIATION « LA PRINCIPAUTE » - GARANTIE D'EMPRUNT AUPRES DU GROUPE CREDIT FONCIER DE FRANCE CAISSE D'EPARGNE

RAPPORTEUR: Claude BOURGEOIS
7/ REGIE DE RECETTES « ODP. TERRASSES ET ETALAGES» - REVISION TARIFAIRE 2009

RAPPORTEUR : Josette ADIASSE
8/ BUDGET ANNEXE DU S.P.A.N.C (SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF) - FIXATION DES DUREES D'AMORTISSEMENT
9/ DECISION MODIFICATIVE N° I - BUDGET ANNEXE DE L'EAU PROPOSITIONS NOUVELLES ET VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008
10/ DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT PROPOSITIONS NOUVELLES ET VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2008
11/ CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EN TRAVERSEE DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER PAR DES RESEAUX VILLE POUR L'ALIMENTATION DE LA NOUVELLE STATION D'EPURATION SISE QUARTIER BONNEBARBE
12/ CREATION DU NOUVEAU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA STATION D'EPURATJON - APPROBATION DES MARCHES

RAPPORTEUR: Denis SABON
13 HALL DES EXPOSITIONS — REVISION TARIFAIRE ET MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

RAPPORTEUR: Claude TONDEUR
14 DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - ANNEE 2009

RAPPORTEUR : Xavier MAROUOT
15/  INSTAURATION D'UNE SUBVENTION FORFAITAIRE POUR L'INSTALLATION DE SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE PAR LES PARTICULIERS ORANGEOIS
16/ LANCEMENT DE LA PROCEDURE D'ELABORATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DE LA VILLE D'ORANGE -
17/ «ASA DE LA MEYNE » CREATION DE BASSINS ECRETEURS SUR LE PONT BALANCANT ET L'ANCIONNE
18/ OGM - OPPOSITION DU CONSEIL MUNICIPAL A TOUTE CULTURE DE PLANTES GENETIQUEMENT MODIFIEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE.


Posté le 10/11/2008 | 302 consultations | 14 commentaires | Voir et commenter l'article

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Mercredi 3 septembre 18h00 conseil municipal à Orange

Rapporteur Marie Françoise  LORHO.
1/ Acquisition du lot N 7 de la copropriété cadastrée BV N°95 sise rue du pont neuf appartenant à Monsieur FAVAS Daniel.
2/ Aménagement de la rue et du chemin du Bel Enfant (emplacement réservé N° 51 du plan d'occupation des sols) acquisition d'une bande de terrain à détacher de la parcelle cadastrée section N° 56 appartenant à la S.A Electricité Réseau Distribution de France.
3/ Elargissement du Chemin Blanc, Bois Lauzon et du Petit Enfer (emplacement réservé N° 121 du plan d'occupation des sols) cession à titre gratuit des parcelles cadastrées section  P N° 1701 et 1707 appartenant au syndicat libre du lotissement le Clos des Perrières.
4/ Création d'un bassin de rétention des eaux pluviales - ancienne route Royale (emplacement réservé N° 101 du plan d'occupation des sols) cession à titre gratuit d'une bande de terrain à détacher cadastrées section  AS N° 148 appartenant à la S N C «  Les Terres du Sud »
5/ Aménagement de la rue d'Espagne – régularisation des cessions gratuites des parcelles cadastrées AS N°108 et 115 appartenant à la société immobilière Frey.
6/ Accord de principe – projet de modification N°3 du Plan d'Occupation des Sols (POS) sur l'ensemble du territoire de la commune d'Orange.
7/ Vente d'une bande de terrain à détacher de la parcelle communale section AT N° 260 à la SNC «  Les Terres du Sud »
8/ Réhabilitation de 10 anciens logements de fonction 377, rue Rodolphe D'Aymard et rue Georges Bizet : Lot N° 4  -Plomberie, Chauffage -Ferrent Xavier avenant N°1.
Rapporteur Jean Pierre PASERO
9/ Participation aux frais occasionnées par les sorties scolaire et classes découvertes hors Orange : Fixation d'un forfais par jour et par élèves Orangeois.
10/ Subvention exceptionnelle à l'association : « La Boule Atomique Orangeoise. »
Rapporteur Marie Thérèse GALMARD
11/ Association « La Principauté » - Conseil d'administration - Désignation de représentants de la ville d'Orange.
12/ Protocole d'accord résidence Raoul Rose avec l'association la Principauté.
Rapporteur Gilles VIVIEN
13/ Restauration de quatre tableaux de la cathédrale Notre Dame d'Orange - Chapelle de la Vierge - Demande de subventions.
14/  Cathédrale notre Dame de Nazareth restauration du maître autel - Demande de subventions - Délibération modificative.
Rapporteur Claude BOURGEOIS
15/  Réhabilitations complètes des chaufferies – Maisons des Association et Ecole des sables – Avenant N° 1 Fixation du forfait définitif du maître d'Oeuvre
Rapporteur Josette ADIASSE
16/ Budget annexe de l'assainissement – Admission en non valeur-
17/ Création d'un bassin de rétention des eaux pluviales et Aménagement d'un carrefour giratoire  rue Alexis Carrel / Chemin de la Passerelle – Avenant N° 1 Fixation du forfait définitif du maître d'œuvre.
18/ Restructuration du chemin du Ramas – Approbation du marché.
19/ Restructuration Ancienne route Royale (Portion impasse Flemming CR  N°1)
–        Approbation du marché
20 Fourniture carburants et Fioul – Année 2007 2008 2009- Marché à bon de commande - Approbation de l'avenant N°1 Lot Gazole et Lot Fioul domestique – Résiliation des marchés Lot Gazole et Lot Fioul domestique.
21/ Dénomination de la voie privée situé 77 route de Caderousse : « Impasse des Cactus »
Rapporteur Claude TONDEUR
22/ Budget principal ville d'Orange - Admission en non valeur -
Posté le 01/09/2008 | 312 consultations | 9 commentaires | Voir et commenter l'article

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Ordre du jour du conseil Municipal d'Orange - 9 juillet 2008.

Rapporteur: Marie-France LORHO
1/ Aménagement de la rue des Blanchisseurs (emplacement réservé N113 du plan d’occupation des sols) -ACQUISITIONS DE BANDES DE TERRAIN
2/ Aménagement de la rue et du chemin du bel enfant (emplacement réservé N51 du plan d’occupation des sols)- ACQUISITION D’UNE BANDE DE TERRAIN APPARTENANT AUX CONSORTS BONY.
3/ Aménagement de l’avenue Félix RIPERT -ACQUISITIONS DE BANDES DE TERRAIN.
4/ Liaison déviation RN7/RD68  (emplacement réservé N81 du P.O.S.) ACQUISITIONS DE BANDES DE TERRAIN
5/ Création de la liaison entre la route de Châteauneuf et la Rue du Bel Enfant (emplacement réservé N48b du plan d’occupation des sols) - ACQUISITION DE LA PARCELLE
CADASTREE SECTION BA n°267 appartenant à Madame CHALOT
REZEDA
6/ Lotissement « Le Parc de la Meyne» - ÉCHANGE DE TERRAIN AVEC LA SOCIÉTÉ « SC.I. ARMEBIS»
7/ Création d’une liaison entre la rue Ronsardet la rue Alsace Loraine emplacement réservé N35 du plan d’occupation des sols - CESSION A TITRE GRATUIT D’UNE BANDE DE TERRAIN PAR MONSIEUR ET MADAME DIF OTMANE.
8/ CESSION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION D N° 2228 SISE PETIT CAGNAN APPARTENANT A LA SCI LES LAURIERS REPRESENTEE PAR MONSIEUR GRANCONATO CLAUDE
9/ Convention d’intervention  S.A.F.E.R. P.A.C.A. - ACQUISITION DES PROPRIETES CADASTREES SECTION B N°562 et 751 D’UNE SUPERFICIE D’ENVIRON 4ha 9Oa 5Oca SISES LIEUDIT LE COUCOURDON
10/ Instauration du droit de préemption sur les fonds de commerce, les fonds artisanaux et les baux commerciaux - DELIBERATION DE PRINCIPE.

Rapporteur: JEAN-PIERRE PASERO
11/ Subvention exceptionnelle à l’association «Les Pétangueles »
12/ Subvention exceptionnelle à l’association « Sport Club d’Orange»
13/ Contrat enfance jeunesse - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE COFINANCEMENT.

Rapporteur: GILLES VIVIEN
14/ Rapport annuel sur la délégation de service public du Théâtre Antique et du Musée
- CULTURE ESPACES EXERCICE 2007.

Rapporteur: LILIANE RAVE
15/ Subvention exceptionnelle à l’association « Les Chorégies»
16/ Subvention exceptionnelle à l’association «L’écho du réveil Orangeois » .

Rapporteur: Gérard TESTANIERE
17/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING SOUTERRAIN
18/ Extension de la vidéo surveillance urbaine et amélioration de réseau existant
- APPROBATION DU MARCHE COMPLEMENTAIRE.

Rapporteur:Angèle MAIMONE
19/ Rapport annuel sur la délégation de service public de transports urbains et scolaire
- Exercice 2007.

Rapporteur: Claude BOURGEOIS
20/ Nettoyage des bâtiments communaux - AVENANT N° 1 AU MARCHE

Rapporteur: Josette ADIASSE
21/ Rapport annuel sur le prix et la qualité des services eau potables et assainissement
- Exercice 2007
22/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
- Exercice 2007
23/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE EAU
24/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE ASSAINISSEMENT
25/ Budget supplémentaire – Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE DU SPANC
(SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF)
26/ Assainissement et aménagement du quartier de l’Argensol - APPROBATION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE ET DES ETUDES COMPLEMENTAIRES
27/ Aménagement de l’avenue Félix Ripert - APPROBATION DES MARCHES.

Rapporteur: Denis SABON
28 Révision du tableau des effectifs du personnel titulaire et non titulaire arrêté au 1 juillet 2008
29/ Prime de fin d’année – Modification du montant et des modalités d’attribution
 - RECTIFICATIF
30/ Composition du comité d’hygiène et de sécurité (CH.S.) de le ville d’Orange.

Rapporteur: Jacques PAVET
31/ Budget supplémentaire – Exercice 2008 - Budget  annexe du service funéraire municipal
- POMPES FUNEBRES
32/ Budget supplémentaire - Exercice 2008 - Budget  annexe du service funéraire municipal
 - CREMATORIUM
33/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service des services funéraires - Exercice 2007.

Rapporteur: Claude TONDEUR
34/ Budget supplémentaire – Exercice 2008 - BUDGET ANNEXE ZAC PORTES SUD
35 Décision modificative N°1 – Propositions nouvelles – Virement de crédits - Exercice 2008 - BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE.

Rapporteur: Xavier MARQUOT
36/ Rapport annuel sur le prix et la qualité du service élimination des déchets
 - Exercice 2007
37/ Instauration d’une subvention forfaitaire pour la mise aux normes des assainissements non collectif pour les particuliers Orangeois.


Posté le 05/07/2008 | 347 consultations | 34 commentaires | Voir et commenter l'article

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